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GOSHIN BUDOKAI

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GOSHIN BUDOKAI

PAYS DES ÉCRINS

STATUTS

 

 

Article 1 - Dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901, sous la dénomination :
GOSHIN BUDOKAI PAYS DES ÉCRINS.

Article 2 - Objet
Le GOSHIN BUDOKAI PAYS DES ÉCRINS a pour objet la pratique des arts martiaux, karaté-do et goshin-budo, et de toute activité permettant le développement physique et mental des adhérents.

Article 3 - Siège social
Le siège social est fixé à la Roche de Rame 05310.
Il peut être transféré par simple décision du Conseil d’Administration prise à la majorité des présents ou représentés.

Article 4 – Durée
La durée de l’association est illimitée.

Article 5 – Les moyens d’action
Les moyens d’action de l’association sont :

  • les séances d’entraînement, les rencontres amicales et officielles, les stages, les conférences et cours sur les questions sportives, toutes les activités éducatives de nature à promouvoir les bienfaits du sport, avec, en perspective, l’harmonieux épanouissement de la personne humaine ;
  • la tenue des assemblées périodiques, la publication de bulletins et documents écrits ou audiovisuels.
Dans son organisation et son fonctionnement, le GOSHIN BUDOKAI PAYS DES ÉCRINS s'interdit toute discrimination de nature raciale, sociale, sexuelle, politique ou religieuse.

Article 6 – Composition
L’association se compose des membres actifs et des membres d’honneur.
Les membres actifs participent aux activités de l’association dès lors qu’ils versent annuellement une cotisation dont le montant est fixé chaque année par le conseil d’administration. Ils ont voix délibérative.
Les mineurs sont des membres actifs de l’association dès lors qu’ils versent la cotisation annuelle, participent aux activités de l’association et sont munis de l’autorisation de leurs représentants légaux.
Le titre de membre d’honneur peut être conféré par le comité directeur aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services notables à l’association. Ils sont dispensés du versement d’une cotisation. Ils peuvent assister aux Assemblées Générales avec voix consultative. Ils ne sont ni électeurs, ni éligibles.

Article 7 – Perte de la qualité de membre
La qualité de membre de l’association se perd :

  • par démission notifiée par lettre simple au Président de l’association ;
  • par décès ;
  • par extinction de la validité de la licence ;
  • par radiation décidée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation annuelle après un rappel demeuré impayé ;
  • par exclusion décidée par le Conseil d’Administration pour motif grave, le membre intéressé ayant été préalablement invité à fournir ses explications.
Dans cette hypothèse, la décision est notifiée au membre exclu dans les 10 jours qui suivent la décision par lettre recommandée. Le membre exclu peut, dans un délai de 15 jours après cette notification, présenter un recours devant l’Assemblée Générale, réunie à cet effet.

Article 8 – Affiliation
L’association est affiliée à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées.
L’association s’engage :

  • à veiller à l’observation des règles déontologiques du sport définies par le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) et à respecter les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres ;
  • à se conformer aux statuts et règlements de la fédération, ainsi qu’à ceux de la ligue régionale et du comité départemental dans le ressort territorial desquels a été fixé son siège social ;
  • à informer toute personne qui souhaite devenir membre que son adhésion entraînera obligatoirement la prise de la licence ;
  • à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits statuts et règlements.

Article 9 – Composition et fonctionnement de l’Assemblée Générale
L’Assemblée Générale se compose de tous les membres actifs à jour de leur cotisation à la date de la convocation. Toutefois, les mineurs de moins de 16 ans ne peuvent voter que par l’intermédiaire de leurs représentants légaux.
Les décisions prisent par l’Assemblée Générale s’imposent à tous les membres. Les Assemblées Générales sont ordinaires ou extraordinaires.
Le vote par correspondance est interdit.
Le vote par procuration est autorisé, mais nul ne peut détenir plus de deux mandats. Les mandats ne peuvent être remis qu’à un autre membre actif de l’association à jour de sa cotisation.
Il est tenu un procès verbal des Assemblées Générales, consigné dans un registre spécial, conservé au siège de l’association.
Les votes en Assemblée Générale ont lieu au scrutin secret lorsqu’ils portent sur des personnes ou lorsque la moitié au moins des membres de l’Assemblée Générale le demande.

Article 10 – Assemblée Générale Ordinaire
L’Assemblée Générale est convoquée une fois par saison sportive et chaque fois que nécessaire, par le Président. Le cas échéant, à la demande d’un quart au moins des membres actifs, le Président sera tenu de convoquer l’Assemblée Générale.
L’ordre du jour de l’Assemblée Générale est fixé par le Conseil d’Administration. Il est adressé en même temps que la convocation, au moins 15 jours avant la tenue de l’Assemblée Générale, par courrier simple. La convocation précise le jour et le lieu de la réunion.
L’Assemblée Générale entend les rapports sur la gestion du Conseil d’Administration et sur la situation financière et morale de l’association.
Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant et pourvoit, s’il y a lieu, au renouvellement des membres du Conseil d’Administration. Elle définit les modalités et les montants des remboursements des frais de déplacements, de missions ou de représentations effectués par les membres de l’association, les enseignants ou les compétiteurs.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.
Seuls ont droit de vote les membres à jour de leur cotisation au jour de l’assemblée.
Lorsqu’une Assemblée Générale comporte des élections, les candidatures doivent être envoyées ou remises contre récépissé au siège social de l’association huit jours francs au moins avant l’assemblée. Passé ce délai aucune inscription ni aucune modification ne sera recevable.
Les membres désireux de voir porter des questions à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale doivent adresser par écrit leurs propositions, au siège de l’association, au moins huit jours avant la réunion de l’assemblée.

Article 11 – Assemblée Générale Extraordinaire
L’Assemblée Générale Extraordinaire a seule compétence pour :

  • modifier les statuts ;
  • décider la dissolution de l’association et l’attribution de ses biens ;
  • prononcer sa fusion avec toute autre association poursuivant un but analogue.
Elle doit être convoquée spécialement à cet effet, par le Président, de sa propre initiative ou à la requête de la moitié plus un des membres actifs. La convocation est adressée aux membres au moins quinze jours avant la date fixée. Elle doit indiquer l’ordre du jour et comporter en annexe le texte de la modification proposée.
L’Assemblée Générale Extraordinaire doit être composée au moins de la moitié des membres actifs présents ou représentés pour pouvoir délibérer valablement.
Si ce quorum n’est pas atteint, l’assemblée est à nouveau convoquée avec le même ordre du jour à quinze jours d’intervalle et peut alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Article 12 – Dissolution
L’Assemblée Générale Extraordinaire ne peut prononcer la dissolution de l’association que si elle est convoquée spécialement à cet effet.
En cas de dissolution volontaire, statutaire ou judiciaire, l’Assemblée Générale Extraordinaire désigne un ou plusieurs liquidateurs et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août1901.
L’association attribue l’actif net à une ou plusieurs associations. En aucun cas, les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l’association.

Article 13 – Conseil d’Administration
L’association est administrée par un Conseil d’Administration composé de 6 membres au moins, reflétant au mieux la composition de l’Assemblée Générale en terme de femmes et d’hommes. Ils sont élus par l’Assemblée Générale pour 4 ans par scrutin uninominal, à la majorité absolue au premier tour et relative au second tour. La majorité retenue est celle des membres présents ou représentés.
Le Conseil d’Administration est renouvelé par moitié tous les deux ans. Les premiers sortants sont tirés au sort. Les membres du Conseil d’Administration sont rééligibles.
Le vote par correspondance est interdit.
Le vote par procuration est autorisé pour les élections des membres du Conseil d’Administration, mais nul ne peut détenir plus de deux mandats. Les mandats ne peuvent être remis qu’à un autre membre de l’association à jour de sa cotisation.
Est éligible au Conseil d’Administration, toute personne qui est âgée de 16 ans au moins au jour de l’élection, membre de l’association depuis plus de 6 mois, qui jouit de ses droits civiques, et qui est à jour de sa cotisation.
Les candidats n’ayant pas atteint la majorité légale devront, pour pouvoir faire acte de candidature, produire une autorisation de leurs représentants légaux.
La moitié au moins des sièges du Conseil d’Administration devra être occupée par des membres ayant la majorité légale au jour de l’élection.
Les enseignants, bénévoles ou rémunérés, ne peuvent être membres élus du Conseil d’Administration. Ils y assistent avec voix consultative, sauf pour la partie qui concerne la responsabilité de l’association en tant qu’employeur.
En cas de vacance de poste, la plus prochaine Assemblée Générale pourvoit au remplacement des membres manquants du Conseil d’Administration. Les pouvoirs d’un membre ainsi élu prennent fin à l’époque où expire normalement le mandat du membre remplacé.

Article 14 – Réunions du Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration se réunit toutes les fois que cela est nécessaire, et au moins trois fois par an, sur convocation du Président ou sur la demande d’au moins le tiers de ses membres. La convocation, accompagnée de l’ordre du jour, est adressée aux membres du Conseil d’Administration au moins 8 jours avant la date de réunion de celui-ci.
L’ordre du jour est établi par le Bureau Directeur.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.
La présence du tiers des membres du Conseil d’Administration est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.
Le Conseil d’Administration règle par ses délibérations les questions relatives au fonctionnement de l’association. Il arrête, compte tenu des orientations définies en Assemblée Générale, le programme annuel des activités offertes aux membres de l’association.
Le Conseil d’Administration doit adopter le budget prévisionnel annuel avant le début de l’exercice suivant.
Tout contrat ou convention passé entre l’association d’une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d’autre part, est soumis pour autorisation au Conseil d’Administration et présenté pour information à la plus prochaine Assemblée Générale.
Tout membre qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Les personnes rétribuées par l’association peuvent assister aux réunions avec voix consultative si elles y sont autorisées par le Président.
Il est dressé un procès verbal des réunions, signé par le Président et le Secrétaire, consigné dans un registre spécial conservé au siège de l’association.

Article 15 – Bureau Directeur
Le Conseil d’Administration élit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau Directeur composé de :

  • un Président ;
  • un Secrétaire ;
  • un Trésorier.
Les membres du Bureau Directeur sont élus lors de chaque renouvellement du Conseil d’Administration.
Le Bureau Directeur dispose de tous les pouvoirs pour assurer la gestion courante de l’association.
Le Bureau Directeur est chargé de la mise en oeuvre des décisions du Conseil d’Administration et agit sur délégation de celui-ci.
Le Bureau Directeur se réunit au moins 5 fois par an, et sur convocation du Président chaque fois que nécessaire.
Il est dressé un procès verbal des réunions, signé par le président et le secrétaire, et consigné dans un registre spécial, conservé au siège de l’association.

Article 16 – Le Président
Le Président est chargé d’exécuter les décisions du Bureau Directeur et d’assurer le bon fonctionnement de l’association.
Il représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il a notamment qualité pour ester en justice comme défendeur au nom de l’association, et comme demandeur avec l’autorisation du Conseil d’Administration. Il peut former, dans les mêmes conditions, tous appels et pourvois. A défaut, l’association sera représentée par tout autre membre du Conseil d’Administration spécialement habilité à cet effet.
Il ne peut transiger qu’avec l’autorisation du Conseil d’Administration.
Le Président convoque les Assemblées Générales et le Conseil d’Administration.
Il préside toutes les assemblées. En cas d’absence, ou de maladie, il est remplacé par le Secrétaire. A défaut, le membre le plus âgé remplacera le Président.
Il fait ouvrir et fonctionner au nom de l’association, auprès de toute banque ou de tout établissement de crédit, tout compte de dépôt ou compte courant. Il crée, signe, accepte, endosse et acquitte tout chèque et ordre de virement pour le fonctionnement des comptes.

Article 17 – Le Secrétaire
Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès verbaux de réunions des Assemblées Générales et du Conseil d’Administration et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association, à l’exception de celles qui concernent la comptabilité.

Article 18 – Le Trésorier
Le Trésorier est chargé de la gestion de l’association, perçoit les recettes, effectue les paiements, sous le contrôle du Président. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations et rend compte à l’Assemblée Générale qui statue sur la gestion.
Il fait ouvrir et fonctionner au nom de l’association, auprès de toute banque ou tout établissement de crédit, tout compte de dépôt ou compte courant. Il crée, signe, accepte, endosse et acquitte tout chèque et ordre de virement pour le fonctionnement des comptes.

Article 19 – Procédure disciplinaire
Les sanctions disciplinaires applicables aux membres de l’association ne peuvent se cumuler entre elles et doivent être choisies parmi les mesures ci-après :

  • avertissement ;
  • blâme ;
  • travail d’intérêt général effectué, avec l’accord de l’intéressé, au bénéfice de l’association ;
  • suspension ;
  • radiation.
Les sanctions sont prononcées par le Conseil d’Administration. Les membres du Conseil d’Administration ne peuvent prendre part aux délibérations lorsqu’ils ont un intérêt direct ou indirect à l’affaire.
L’intéressé est avisé par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, quinze jours au moins avant la date de la séance du Conseil d’Administration où son cas sera examiné.
Il est avisé que :
  • il est convoqué à cette séance ;
  • il peut présenter des observations écrites ou orales ;
  • il peut se faire assister ou représenter par toute personne de son choix ;
  • il peut consulter l’ensemble des pièces du dossier.
Lors de la séance disciplinaire, un membre du Conseil d’Administration présente les faits incriminés, l’intéressé ou son représentant présente ensuite sa défense.
Le membre du Conseil d’Administration désigné comme président de séance peut faire entendre, notamment sur demande de l’intéressé, toute personne dont l’audition lui paraît utile.
Dans tous les cas, l’intéressé ou son représentant doivent pouvoir prendre la parole en dernier.
La décision du Conseil d’Administration est délibérée hors la présence de l’intéressé et de son représentant. La décision doit être motivée et signée par le Président et le Secrétaire. Elle est notifiée par lettre recommandée avec avis de réception à l’intéressé dans les 10 jours qui suivent la décision.
La décision peut faire l’objet d’un appel dans les 15 jours de sa notification devant l’Assemblée Générale de l’association qui statue dans les plus brefs délais et selon les conditions fixées ci-avant. L’appel doit être adressé au Président de l’association par lettre recommandée avec avis de réception.

Article 20 – Ressources de l’association
Les ressources de l’association se composent :

  • des cotisations versées par les membres qui en sont redevables ;
  • des subventions qui peuvent lui être accordées par l’État et autres collectivités publiques ;
  • des dons manuels, notamment dans le cadre du mécénat ;
  • des intérêts et revenus des biens et valeurs appartenant à l’association ;
  • des capitaux provenant des économies réalisées sur son budget annuel ;
  • du prix des prestations fournies ou des biens vendus par l’association ;
  • de toute autre ressource autorisée par la loi.
Il est tenu au jour le jour une comptabilité complète de toutes les recettes et de toutes les dépenses.
La comptabilité est tenue selon les règles légales, avec établissement d’un bilan, d’un compte de résultat et d’une annexe.

Article 21 – Formalités
Le Président, au nom du Bureau Directeur, est chargé de remplir les formalités de déclarations et de publications prévues par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901. Il doit effectuer dans les trois mois à la préfecture, les déclarations suivantes :

  • les modifications apportées aux statuts ou au titre du GOSHIN BUDOKAI PAYS DES ÉCRINS ;
  • les changements au sein du Bureau Directeur ;
  • le transfert du siège social.
Les statuts ainsi que les modifications qui peuvent leur être apportées seront communiqués à tous les organismes concernés tels que la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports ou la Ligue de la Fédération Française de karaté dans les trois mois qui suivent leur adoption en Assemblée Générale. Ils doivent en outre être tenus à disposition des membres du GOSHIN BUDOKAI PAYS DES ÉCRINS.

Article 22 – Règlement intérieur Le Conseil d’Administration pourra établir un règlement intérieur qui complètera les présents statuts.

 

Règlement INTÉRIEUR

 

ADMISSION : la commission d’admission peut refuser une inscription si le candidat ne présente pas toutes les garanties de probité indispensables au bon fonctionnement de l’association.

COTISATION : la cotisation annuelle des membres sert à couvrir les dépenses de l’association (frais de professeurs, loyers, déplacements, achat de matériel, etc.). Elle se renouvelle chaque année à la date anniversaire de l’inscription. En cas de maladie prolongée, la validité de la cotisation annuelle sera prorogée sur présentation d’un certificat médical. Les cessations d’activité pour convenance personnelle ne pourront faire l’objet d’un remboursement de cotisation.

ASSURANCE : selon l’esprit sportif, les membres de l’association dégagent de toute responsabilité le comité directeur, les professeurs et les autres membres en cas d’accident durant l’entraînement. Ils sont responsables du matériel mis à leur disposition et doivent le remplacer en cas de détérioration. Ils sont assurés pour les accidents survenant pendant les entraînements, sous réserve d’une déclaration effectuée dans les délais impartis. Des formules d’extension des garanties peuvent être souscrites (indemnités forfaitaires). Se renseigner au secrétariat du club.

DISCIPLINE : tout membre qui, par sa conduite ou ses propos, porterait atteinte à la réputation ou à la bonne marche du club pourra être radié par décision du comité directeur après avoir été entendu et ne pourra, de ce fait, prétendre à aucune indemnité.

HYGIÈNE : par respect des autres et de soi-même, une propreté rigoureuse est exigée. Les karatékas se laveront systématiquement les pieds avant l’entraînement, le kimono sera propre et les ongles courts.

TENUE : le karatéka est vêtu d’un kimono blanc fermé par une ceinture de la couleur correspondant à son grade. Les femmes peuvent porter un tee-shirt blanc sous la veste du kimono. Les bijoux, montres et autres accessoires sont interdits.

HORAIRE : il est impératif de respecter les horaires de début et de fin des cours.

ADMISSION DES MINEURS : les candidats âgés de moins de 18 ans doivent faire signer la demande d’admission par l’un des parents lors de l’inscription.

 


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